Déposée le 9 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) CHOMETTE FAVOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HF HOTELLERIE EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOMETTE FAVOR domicilié(e) 1, rue René Clair, 91355 GRIGNY (dossier no 2092548) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 012 936 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA CHOMETTE FAVOR Monsieur Gérard FEVRE domicilié(e) (dossier no 2092548) - France.
La marque HF HOTELLERIE EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Anonyme CHOMETTE FAVOR - 1, rue René Clair, 91355 GRIGNY (dossier no 2092548) - France - SIREN 582012936
SA CHOMETTE FAVOR Monsieur Gérard FEVRE - (dossier no 2092548) - France
Renouvellement sans limitation le 18 juin 1997 n°2092548 - Publication au BOPI 1997-06-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42
Inscription le 24 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322786 - Publication au BOPI 2001-04-24
Savons, savonnettes, bains moussants, serviettes rafraichissantes, rince doigts, serviettes bactéricides, shampooing, serviettes lustrantes chaussures, sachet lessive liquide dentifrice, éponge à chaussure, bande à chaussure, bande wc, bonnet de douche, sachet hygiéne, cousette, sac linge sale, sachet verre à dent, coffret brosse à dent, vaisselle, couverts, verrerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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